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Cichlasoma bimaculatum -
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Les prochains rendez-vous


14/03/2010 - 17:00
Ris Orangis (91° - RIS-ORANGIS (91) - Bourse de l'Association Rissoise d'Aquariophilie

14/03/2010 - 17:00
Saint-Etienne (42-Loire) - St-ETIENNE : Bourse du CASE

14/03/2010 - 17:00
Naveil (41) - NAVEIL (41) Bourse du Club Aquariophile Vendômois

14/03/2010 - 17:00
Viviers (07) - VIVIERS (07) - Bourse de l'Aquarium Vivarois

27/03/2010 - 18:00
Argenteuil (95) - ARGENTEUIL (95) - Bourse du Cercle Aquariophile du Val d'Oise -AVOBACS

28/03/2010 - 18:00
Pont-de-Chéruy (38) - PONT-DE-CHERUY (38) - Bourse du Club Aquariophile de Pont-de-Chéruy
Numéro de SIRET : Une Obligation ? PDF Imprimer Envoyer
Mercredi, 30 Décembre 2009 17:59
Le nuloi_miniméro de SIRET est un identifiant comprenant 14 chiffres. Il n'est obligatoire que si l'association répond à certain critères :


  • - Emploi de salarié
  • - Assujettissement à la TVA et/ou aux impôts sur les sociétés
  • - Perception de subventions des collectivités territoriales ou de l'état

Le numéro de SIRET est à demander auprès de la direction régionale de l'INSEE si l'association n'a pas de salarié et au centre de formalités des entreprises dans le cas contraire.

Les documents suivants seront à produire :
  • - Statuts
  • - Récipissé de déclaration à la préfecture
  • - Extrait de parution au journal officiel
  • - Et le cas échéant, une attestation du président précisant que l'association n'empoie pas de salarié.
 

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